Actualités : procédure de cassation

Conflit foncier Katebe-Katumbi : la Cour de cassation ordonne la réouverture des débats
Infos7 • 15:59 • Politique
Kongo-Central : lMambasa : les sauterelles, une ressource précieuse pour des milliers d&'ACAJ réclame une procédure impartiale dans le dossier des 9 millions de dollars
Radio Okapi • il y a 4 jours • Politique
Kongo-Central : lMambasa : les sauterelles, une ressource précieuse pour des milliers d&'ACAJ réclame une procédure impartiale dans le dossier des 9 millions de dollars
Radio Okapi • il y a 4 jours • Société
USA: Les républicains bloquent la procédure de destitution de Pete Hegseth
MediaCongo • il y a 6 jours • Politique
Dossier Hervé Lomboto: le procès de Prince Epenge reporté en raison d’un vice de procédure
Enquete CD • il y a 1 semaine • Société
Décès de Manassé Lomboto : la Cour de cassation confirme la version du chef de l’État
MediaCongo • il y a 1 semaine • Politique
USA: Pete Hegseth, le secrétaire à la défense de Donald Trump, visé par une procédure de destitution déclenchée par son propre camp
MediaCongo • il y a 1 semaine • Politique
Acitation boiteuse : la partie Katumbi démolit la procédure de la Cour de cassation
Ouragan CD • il y a 1 semaine • Politique
Affaire Katumbi-Katebe : la Cour de cassation sous pression
FNTV • il y a 2 semaines • Politique
Affaire Katumbi à la cassation : les avocats dénoncent un « passage en force » et l'incompétence de la Cour
MediaCongo • il y a 2 semaines • Politique
RDC : la Cour de cassation ordonne des enquêtes sur les morts des manifestations anti-MONUSCO à Butembo
7sur7 • il y a 2 semaines • Politique
RDC : la Cour de cassation ordonne des enquêtes sur les morts des manifestations anti-MONUSCO à Butembo
7sur7 • il y a 2 semaines • Politique
Cour de cassation : Moïse Katumbi dénonce des « irrégularités » dans les procédures engagées contre lui
MediaCongo • il y a 2 semaines • Politique
Affaire Katumbi-Katebe : la défense démolit la procédure de la Cassation
Ouragan CD • il y a 2 semaines • Politique
AGOA : la procédure d'exclusion du Rwanda engagée par Washington
ACP • il y a 2 semaines • Economie
RDC : Félix Tshisekedi annonce une contre-offensive judiciaire face à la procédure visant sa famille en Belgique
Actu7 • il y a 2 semaines • Politique
Tshuapa : destitué, Armand Yambe mis en accusation devant la Cour de cassation
MediaCongo • il y a 3 semaines • Politique
RDC : la Cour de cassation entame « nuitamment » l’examen du litige entre Moïse Katumbi et Katebe Katoto
Une CD • il y a 3 semaines • Politique
RDC : après la plainte de Katebe, Moïse Katumbi jugé en son absence devant la Cour de cassation
Enquete CD • il y a 3 semaines • Politique
RDC : l’interpellation de Carole Agito embarrasse la majorité, Sama Lukonde dénonce une procédure irrégulière
Yoka Infos • il y a 3 semaines • Politique
Interpellation controversée de la sénatrice Carole Agito : Sama Lukonde dénonce une violation de la procédure légale
Infos7 • il y a 3 semaines • Politique
RDC : le référendum revient à l’Assemblée, la procédure sous tension
FNTV • il y a 3 semaines • Politique
Kinshasa : la procédure légale d’acquisition d’une parcelle expliquée par un avocat
ACP • il y a 1 mois • Politique
RDC: les avocats de Jacky Ndala saisissent le PG près la Cour de Cassation et dénoncent une détention « illégale »
Enquete CD • il y a 1 mois • Politique
Affaire Katebe-Katumbi : Olivier Kamitatu conteste la compétence de la Cour de cassation
Enquete CD • il y a 1 mois • Politique
Kinshasa : une victime des morsures d’un chien moquée en public pour une procédure judiciaire
ACP • il y a 1 mois • Société
Kinshasa : un accusé d’usage de faux sollicite la suspension de la procédure
ACP • il y a 1 mois • Politique
RDC : la Cour de cassation demande communication d’un dossier instruit dans une Cour d’appel
ACP • il y a 1 mois • Société
La procédure de « saisie-attribution » d’une créance, un outil rapide de recouvrement (un avocat)
ACP • il y a 1 mois • Société
Cour des comptes : le gouverneur du Kongo Central au cœur d’une procédure pour gestion de fait
Scoop RDC • il y a 1 mois • Politique
Condamnation de Mutamba : le Frivao salue la décision de la Cour de cassation
MediaCongo • il y a 1 mois • Politique
Condamnation de Mutamba : le Frivao salue la décision de la Cour de cassation
ACP • il y a 2 mois • Politique
Affaire FRIVAO : la Cour de cassation condamne Constant Mutamba à 10 ans et Bolukola à 7 ans
Dépêche CD • il y a 2 mois • Politique
Procès FRIVAO : La Cour de cassation livre son verdict dans l’affaire Constant Mutamba ce vendredi 18 septembre
Foxtime CD • il y a 2 mois • Politique
AFFAIRE KATEBE-KATUMBI : La Cour de Cassation au cœur d’un séisme juridique et politique
Foxtime CD • il y a 2 mois • Politique
Justice : Justicia ASBL questionne la compétence de la Cour de cassation dans l’affaire Katebe Katoto-Katumbi
MediaCongo • il y a 2 mois • Société
Affaire Katumbi et son frère Katebe : Justicia asbl alerte sur une présumée manipulation du dossier devant la Cour de cassation
Enquete CD • il y a 2 mois • Politique
Maï-Ndombe : l’Assemblée provinciale engage une procédure disciplinaire contre un député après ses critiques
Actu7 • il y a 2 mois • Politique
Maï-Ndombe : après avoir attribué la note de « 2/10 » à l’Assemblée provinciale, un élu visé par une procédure disciplinaire
Dépêche CD • il y a 2 mois • Politique
Procès Frivao : le verdict reporté au 18 septembre à la Cour de cassation
Challengeinfo • il y a 2 mois • Politique
Affaire FRIVAO : le verdict de la Cour de cassation a nouveau reporté
Infos7 • il y a 2 mois • Politique
Shadary et Minaku détenus : Marie-Ange Mushobekwa dénonce une procédure « illégale »
Enquete CD • il y a 2 mois • Politique
Procès FRIVAO : la Cour de cassation rend son verdict ce lundi 7 septembre
MediaCongo • il y a 2 mois • Politique
Kinshasa – Contrôle technique : la RFCK dément les « fausses » accusations de détournement et apporte des précisions sur la procédure de collecte
7sur7 • il y a 2 mois • Economie
Affaire Denise Dusauchoy : controverse sur la légalité de la procédure
MediaCongo • il y a 2 mois • Politique
Affaire Denise Dusauchoy : controverse sur la légalité de la procédure
Radio Okapi • il y a 2 mois • Politique
Affaire Linda, une procédure judiciaire ouverte contre Kakol
Ouragan CD • il y a 2 mois • Société
Kinshasa suspend les activités académiques dans plusieurs établissements de zones occupées
Ouragan CD • il y a 2 mois • Politique
Kinshasa : les services compétents instruits de prendre des mesures conservatoires contre un bourgmestre
ACP • il y a 2 mois • Politique
L'ouverture d'une procédure disciplinaire à l'encontre de sept bourgmestres sollicitée à Kinshasa
ACP • il y a 2 mois • Politique